Les nominations provinciales “de base” et “améliorées”

Last updated: 14 mars 2023

Depuis janvier 2015 et depuis le lancement du système de sélection Entrée Express, deux types de certificats de nomination provinciale ont été définis, à savoir la nomination « de base » et la  nomination « améliorée ».

Le rôle joué par les provinces canadiennes au sein de la politique d'immigration canadienne a considérablement changé. L'ajustement le plus significatif réside dans la façon dont une partie des programmes des candidats des provinces (PCP) sont désormais traités avec le système fédéral Entrée Express.

La nomination provinciale améliorée

La plupart des provinces et territoires canadiens peuvent sélectionner leurs propres candidats à travers le système Entrée Express pour répondre aux besoins du marché du travail local et provincial. Ces parties des PCP sont connus comme étant les nominations «améliorées».

Les candidats du bassin Entrée Express qui obtiennent une nomination d'une province se voient attribués 600 points dans le cadre du Système de Classement Global (SCG), sur un total possible de 1200. Lorsque ces points sont ajoutés aux points reliés aux facteurs de capital humain et de transférabilité des compétences, cela se traduira par une invitation à demander la résidence permanente lorsque le candidat sera tiré depuis le bassin Entrée Express.

Selon la province ou le territoire, les candidats éligibles à intégrer le bassin Entrée Express peut soit intégrer le bassin en premier et  être nommés ensuite par une province ou un territoire, ou être nominés par une province ou  territoire d’abord avant de remplir un profil Entrée Express. Dans la plupart des cas, les candidats sont tenus d'être dans le bassin avant qu’une demande de certificat de désignation provinciale améliorée ne puisse être faite.

 

La nomination provinciale de base

Les provinces et les territoires sont peuvent aussi procéder à des nominations qui relèvent de leur attributions régulières, ou «de base», en dehors même du système Entrée Express. Les nominations provinciales et territoriales faites en dehors du système Entrée Express sont soumises à des volets spécifiques des programmes et délais de traitement spécifiques. Une personne qui obtient une nomination de base d’un province ne sera pas attribuer 600 points dans le cadre du système de classement global.

Les personnes qui souhaitent immigrer au Canada, mais qui peut ne pas éligibles à entrer dans la bassin Entrée Express, peuvent encore être en mesure de faire une demande d'immigration au Canada grâce à l’un des volets des PCP réguliers, s’ils sont éligibles bien sûr.

La nomination de base peut donc offrir des possibilités d'immigration au Canada à des personnes qui ne sont pas éligibles pour Entrée Express.

Les candidats qui reçoivent une nomination de base voient leurs demandes traitées en dehors express Entrée. Le processus d’une demande de résidence permanente est un processus en deux étapes. Les candidats doivent d'abord satisfaire aux critères d'un volet d’un PCP et recevoir un certificat de nomination. Avec ce certificat en main, les candidats peuvent demander la résidence permanente auprès du gouvernement fédéral, qui sera chargé de procéder aux vérifications médicales et de sécurité nécessaires avant d'accorder le statut de résident permanent.